Occupation du domaine public à l'occasion des céréminies bryantes/jour (bâches < 100M²)
Occupation du domaine public à l'occasion des céréminies bryantes/jour (bâches > 100M²)
Droit d'autorisation
Occupation du domaine public local aux fins d'activictés lucratives
Véhicules 5 à 8 places
Minibus de moins de 18 places
Bus et autocar
Pour tout camion
Taxes de pacage,taxe sur les pirogues et barques motorisées,taxe sur les spectacles jeux et divertissement,taxe sur la vente des boissons fermentées de préparation artisanale, taxe sur la consommation d'électricité et d'eau et les taxes sur les taxis ville à deux,trois et quatre roues
Taxe de pacage
Chameaux
Cheval
Bovins
Anes
Ovins et caprins
Autres animaux
Taxe sur les pirogues et barques motorisées
Pirogues
Barques
Taxe sur les spectacles jeux et divertissements
Spectacles et manifestations à entrée payante
Spectacles et manifestations à entrée non payante
Taxe sur les boissons fermentées de préparation artisanale
Taxe sur les consommations d'électricité et d'eau
Basse consommation
Moyenne consommation
Droits de place dans les marchés secondaires (Droits d'autorisation plus redevances)
Droits d'autorisation
Place assise
Hangar ou baraque
Boutique
Redevances
Ambulants
Place assise (1,5 m2)
Baraque ou hangar en matériaux précaires (3m3)
Baraque ou hangar en matériaux définitifs (3m3)
Boutique (1,5 m2)
Boutique (3 m2)
Baraque,hangar,boutique ou autres sur construction privée(3m2)
Chargement et déchargement dans les marchés
Véhicules légers
Fourgonnettes et camions
Gros camions
redevance zone enclavée ou reculée /m²/mois
redevance zone administrave/m²/mois 1000 à 5000
redevance zone commerciale 5000 à 10000 /m²/mois
Droit d'autorisation zone enclavée ou reculée
Droit d'autorisation zone administrative
Droit d'autorisation zone commerciale
Taxe d'occupation du domaine public aux fins d'activités de chargement et ou de déchargement des marchandises devant les entrpôts et magasins de stockage sur toute l'étendue du territoire de la commune
Pour les véhicules légers
Droit d'autorisation
Taxe de chargement/déchargement /mois/véhicule léger
pour les véhicules gros porteurs
Droit d'autorisation
Taxe de chargement/déchargement /mois/véhicule gros porteur
taxe pour les chargements des marchandises sur les parcs de stationnement pour véhicules légers
taxe pour les chargements des marchandises sur les parcs de stationnement pour véhicules gros porteurs
Taxe de stationnement et d'exploitation sur les gares routières de toute l'étendue du territoire de Cotonou
Droit de stationnement et de parking
Sur les aires aménégées /heure de stationnement pour les véhicules légers 100 à 200
1000 à 2000/jour de stationnement pour poids lourds
50/heure pour les engins à deux roues
sur le domaine public particulièrement réservé (200 à 500) place/jour
Pour les transports urbain et interurbain
Véhicules de 5 à 8 places
Minibus de 18 places
Bus et Autocar
Véhicules légers bâches et fourgonnettes
Camions six (6) roues
Camions dix (10) roues
Camions de plus de dix (10) roues
Transports urbain, interurbain et vers Lomé et Lagos
Distance inférieure à 50 Km
Véhicules 5 à 8 places
Minibus de moins de 18 places
Bus et autocar
Distance entre 50 et 100 Km
Véhicules 5 à 8 places
Minibus de moins de 18 places
Bus et autocar
Distance entre 100 et 150 Km
Véhicules 5 à 8 places
Minibus de moins de 18 places
Bus et autocar
Distance entre 150 Km et 300 Km
Véhicules 5 à 8 places
Minibus de moins de 18 places
Bus et autocar
Distance de plus de 300 Km
Véhicules 5 à 8 places
Minibus de moins de 18 places
Bus et autocar
Pour le transport international sauf Lomé et Lagos
- Occupation du domaine public à l'occasion des céréminies bryantes/jour (bâch...
- Occupation du domaine public à l'occasion des céréminies bryantes/jour (bâch...
- Droit d'autorisation
- Occupation du domaine public local aux fins d'activictés lucratives
- redevance zone enclavée ou reculée /m²/mois
- redevance zone administrave/m²/mois 1000 à 5000
- redevance zone commerciale 5000 à 10000 /m²/mois
- Droit d'autorisation zone enclavée ou reculée
- Droit d'autorisation zone administrative
- Droit d'autorisation zone commerciale
- Taxe d'occupation du domaine public aux fins d'activités de chargement et ou de...
- Pour les véhicules légers
- Droit d'autorisation
- Taxe de chargement/déchargement /mois/véhicule léger
- pour les véhicules gros porteurs
- Droit d'autorisation
- Taxe de chargement/déchargement /mois/véhicule gros porteur
- taxe pour les chargements des marchandises sur les parcs de stationnement pour v...
- taxe pour les chargements des marchandises sur les parcs de stationnement pour v...
- Taxe de stationnement et d'exploitation sur les gares routières de toute l'éte...
- Droit de stationnement et de parking
- Sur les aires aménégées /heure de stationnement pour les véhicules légers ...
- 1000 à 2000/jour de stationnement pour poids lourds
- 50/heure pour les engins à deux roues
- sur le domaine public particulièrement réservé (200 à 500) place/jour
- Pour les transports urbain et interurbain
- Véhicules de 5 à 8 places
- Minibus de 18 places
- Bus et Autocar
- Véhicules légers bâches et fourgonnettes
- Camions six (6) roues
- Camions dix (10) roues
- Camions de plus de dix (10) roues
- Transports urbain, interurbain et vers Lomé et Lagos
- Distance inférieure à 50 Km
- Véhicules 5 à 8 places
- Minibus de moins de 18 places
- Bus et autocar
- Distance entre 50 et 100 Km
- Véhicules 5 à 8 places
- Minibus de moins de 18 places
- Bus et autocar
- Distance entre 100 et 150 Km
- Véhicules 5 à 8 places
- Minibus de moins de 18 places
- Bus et autocar
- Distance entre 150 Km et 300 Km
- Véhicules 5 à 8 places
- Minibus de moins de 18 places
- Bus et autocar
- Distance de plus de 300 Km
- Véhicules 5 à 8 places
- Minibus de moins de 18 places
- Bus et autocar
- Pour le transport international sauf Lomé et Lagos
- Véhicules 5 à 8 places
- Minibus de moins de 18 places
- Bus et autocar
- Pour tout camion
- Taxes de pacage,taxe sur les pirogues et barques motorisées,taxe sur les specta...
- Taxe de pacage
- Chameaux
- Cheval
- Bovins
- Anes
- Ovins et caprins
- Autres animaux
- Taxe sur les pirogues et barques motorisées
- Pirogues
- Barques
- Taxe sur les spectacles jeux et divertissements
- Spectacles et manifestations à entrée payante
- Spectacles et manifestations à entrée non payante
- Taxe sur les boissons fermentées de préparation artisanale
- Taxe sur les consommations d'électricité et d'eau
- Basse consommation
- Moyenne consommation
- Droits de place dans les marchés secondaires (Droits d'autorisation plus redeva...
- Droits d'autorisation
- Place assise
- Hangar ou baraque
- Boutique
- Redevances
- Ambulants
- Place assise (1,5 m2)
- Baraque ou hangar en matériaux précaires (3m3)
- Baraque ou hangar en matériaux définitifs (3m3)
- Boutique (1,5 m2)
- Boutique (3 m2)
- Baraque,hangar,boutique ou autres sur construction privée(3m2)
- Chargement et déchargement dans les marchés
- Véhicules légers
- Fourgonnettes et camions
- Gros camions